-
Mentions Légales
Avis aux utilisateurs
L’utilisateur ne doit en aucun cas dénaturer, modifier le contenu du présent site Web, ni prendre aucune autre mesure à son égard, d’une manière qui serait préjudiciable à la réputation de l'association AGATe. Les adaptations, traductions et contenus dérivés ne peuvent en aucun cas arborer l’emblème ou le logo de l'association AGATe et l’utilisateur ne peut en aucun cas laisser supposer, de façon implicite ou explicite, un quelconque parrainage ou une quelconque approbation de la part de l’association AGATe, sans le consentement écrit préalable de l'association AGATe.
Les présentes conditions d’utilisation ne s’appliquent pas au contenu de tiers. Lorsque le contenu publié par l’association AGATe comprend des éléments appartenant à un ou à plusieurs tiers titulaires de droits, notamment des images, des graphiques, des marques ou des logos, toute personne utilisant ce contenu est seule responsable de l’obtention des droits concernant ces éléments auprès du ou des titulaires des droits.
Propriété Intellectuelle
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment ceux afférents aux représentations iconographiques,textuelles et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf accord préalable de l’éditeur du site et des auteurs.
La reproduction des documents téléchargeables est autorisée dans le cadre pédagogique ou professionnel, sous réserve du respect des conditions suivantes :
-
autorisation préalable expresse du ou des auteurs ;
-
gratuité de la diffusion, ce qui exclut toute exploitation commerciale directe ou indirecte ;
-
respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
-
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet de l'association AGATe. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Logos
Les logos figurant sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation expresse et préalable de l'association AGATe, l'utilisation de ces logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d'un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Hébergement
Site héberger par :
LIGNE WEB SERVICES SARL
4 Rue Galvani
75838 Paris - Cedex 17
FRANCE
......
© Association AGATe